Mentions Légales & Conditions Générales d'Utilisation

1. Identification de l'Éditeur du Site

Le présent portail documentaire officiel est édité et administré par l'organisme sans but lucratif :

• Dénomination officielle : ASSOCIATION AEROECHOKILO
• Forme juridique : Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
• Numéro d'enregistrement RNA : W052008393
• Numéro d'immatriculation SIREN : 932 371 677 (Code NAF / APE : 9499Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
• Siège social & administratif : 16 AVENUE JEAN JAURES, 05000 GAP, FRANCE
• Téléphone de permanence : +33 6 93 93 91 33
• Courriel officiel de contact : sadayakter6@gmail.com
• Directeur de la publication : Le Président du Conseil d'Administration en exercice, agissant en qualité de représentant légal bénévole de l'association.

2. Prestataire d'Hébergement

L'infrastructure technique et l'hébergement des serveurs hébergeant le présent portail documentaire sont assurés par :

3. Vocation Non Commerciale & Absence de Transaction Marchande

Ce site internet constitue une plateforme documentaire purement informative dédiée à la promotion des objectifs statutaires d'utilité publique de l'ASSOCIATION AEROECHOKILO. En conformité avec son statut d'association Loi 1901, ce portail ne propose aucune prestation marchande, ne procède à aucune vente de biens ou services en ligne, et n'intègre aucun module de paiement électronique à visée lucrative.

Toutes les sommes versées à l'association (cotisations sociétaires, dons manuels régis par l'article 200 du Code Général des Impôts) sont exclusivement affectées aux dépenses de fonctionnement direct des aéronefs, aux bourses solidaires pour la jeunesse et à la préservation des habitats montagnards.

4. Propriété Intellectuelle & Réutilisation Pédagogique

L'ensemble des textes, photographies d'observation, registres faunistiques et fiches techniques publiés sur ce portail sont la propriété exclusive de l'ASSOCIATION AEROECHOKILO, sauf mention expresse contraire. La reproduction à des fins pédagogiques, scolaires ou de recherche scientifique est autorisée sous réserve de la mention claire et lisible de la source : « Source : Association Aeroechokilo (Loi 1901) - Gap ». Toute reproduction à des fins commerciales ou lucratives est formellement interdite.

5. Responsabilité

Les données météorologiques, altimétriques et d'aérologie montagnarde diffusées sur ce portail sont fournies à titre indicatif et éducatif. Elles ne sauraient en aucun cas se substituer aux publications aéronautiques officielles (SIA, NOTAM, METAR/TAF de Météo-France) exigées pour la conduite d'un vol réel sous la responsabilité de son commandant de bord.